Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : mars 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent toute commande passée sur le site www.rosabluedresses.com, exploité par RosaBlue Dresses, marque née en France et opérant depuis le Canada.

1. Éditeur

RosaBlue Dresses
Email : rosabluedresses@hotmail.com
Site web : www.rosabluedresses.com

2. Produits

RosaBlue Dresses propose des robes de cérémonie pour filles, confectionnées sur commande et sur mesure. Chaque création est réalisée artisanalement dans notre atelier après validation de la commande.

Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif. De légères variations de teinte peuvent exister selon les écrans et les lots de tissus.

3. Commande

Toute commande passée sur notre site vaut acceptation des présentes CGV. Un email de confirmation vous est envoyé dès validation du paiement.

RosaBlue Dresses se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de problème de stock, d'erreur de prix manifeste ou de suspicion de fraude.

4. Prix et Paiement

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises. RosaBlue Dresses se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Les paiements sont sécurisés via Shopify Payments (Visa, Mastercard, American Express, Apple Pay, Google Pay, Shop Pay). Aucune donnée bancaire n'est stockée sur nos serveurs.

5. Délais de Confection et Livraison

Nos robes étant confectionnées sur commande, un délai de fabrication de 4 à 6 semaines s'applique avant expédition. Ce délai est indiqué sur chaque fiche produit.

Les délais de livraison varient selon la destination :

  • Europe : 3 à 5 jours ouvrés
  • Canada & États-Unis : 6 à 11 jours ouvrés
  • International : 10 à 20 jours ouvrés

La livraison est offerte dès 150€ d'achat. Un numéro de suivi vous est communiqué dès l'expédition.

6. Droit de Rétractation

Conformément à l'Article L221-28 du Code de la consommation français, les robes confectionnées sur commande et sur mesure sont exclues du droit de rétractation.

Ces articles ne sont ni remboursables ni échangeables, sauf en cas de défaut de fabrication avéré ou d'erreur de notre part.

7. Retours et Remboursements

Vous disposez de 7 jours à compter de la réception pour signaler tout problème (défaut, erreur de commande, dommage transport). Passé ce délai, aucune demande ne pourra être acceptée.

Consultez notre Politique de Retour pour la procédure complète.

8. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, visuels, logos) est la propriété exclusive de RosaBlue Dresses. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

9. Droit Applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit canadien. Pour les clientes en France et en Europe, les dispositions impératives du droit français et européen s'appliquent également.

✨ Dernière mise à jour : mars 2026